S1 - Connaissances juridiques
Master DesignParcours Environnements numériques
ComposanteFaculté des arts
Catalogue2025-2026
Description
Cet enseignement permet l'étude et l'approfondissement des aspects juridiques relatifs à la création en design (droit d'auteur, droit des dessins et modèles, droit des marques, droit à l'image, nom de domaine...), ainsi que de sensibiliser à la création d'entreprise participant à l'instauration d'une véritable culture entrepreneuriale abordée sous l'angle principalement
juridique.
Contacts
Responsable(s) de l'enseignement
MCC
Les épreuves indiquées respectent et appliquent le règlement de votre formation, disponible dans l'onglet Documents de la description de la formation.
- Régime d'évaluation
- CT (Contrôle terminal, mêlé de contrôle continu)
- Coefficient
- 1.0
Évaluation initiale / Session principale - Épreuves
| Libellé | Type d'évaluation | Nature de l'épreuve | Durée (en minutes) | Coéfficient de l'épreuve | Note éliminatoire de l'épreuve | Note reportée en session 2 |
|---|---|---|---|---|---|---|
Dossier | CT | PE | 1.00 |
Seconde chance / Session de rattrapage - Épreuves
| Libellé | Type d'évaluation | Nature de l'épreuve | Durée (en minutes) | Coéfficient de l'épreuve | Note éliminatoire de l'épreuve |
|---|---|---|---|---|---|
Dossier révisé | CT | PE | 1.00 |